DOMAINE DE BOIS JOLI
Présentation de la marque DOMAINE DE BOIS JOLI
Déposée le 3 décembre 2002 par CHARPENTIER CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE BOIS JOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE BOIS JOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOIS JOLI est expirée depuis le 3 décembre 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Inscription le 22 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582285 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22